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Mentions Légales

Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique, voici les informations légales du site.

1. Éditeur du site

Propriétaire : Daniel Josserand
Email : daniel.josserand@wanadoo.fr

2. Hébergeur

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 09 72 10 10 07

3. Propriété intellectuelle – Droits d'auteur et protection des œuvres

L'ensemble des œuvres présentées sur ce site, notamment les photographies, compositions et créations artistiques, sont des œuvres originales dont je suis l'auteur et le titulaire des droits.

Conformément à l'article L.111-1 du Code de la propriété intellectuelle, l'auteur jouit sur ses créations, du seul fait de leur réalisation, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. La protection s'applique dès la création de l'œuvre, indépendamment de toute divulgation publique.

Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou adaptation, totale ou partielle, de ces œuvres, sur quelque support ou par quelque procédé que ce soit, sans mon autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

Toute appropriation ou exploitation non autorisée de leurs compositions, de leur esthétique et de leurs caractéristiques artistiques est également interdite.

Ces créations sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle, notamment par ses articles L.111-1 et L.122-4, ainsi que, le cas échéant, par l'article 1240 du Code civil relatif à la responsabilité civile.

Toute atteinte à ces droits pourra donner lieu à des poursuites judiciaires et à toute demande de réparation du préjudice subi.

4. Responsabilité

Le propriétaire ne peut être tenu pour responsable des dommages liés à l'utilisation du site ou à des liens externes.

5. Données personnelles

Aucune donnée personnelle n'est collectée sans consentement. Pour plus d’informations, consultez la Politique de Confidentialité.

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7. Contact

Email : daniel.josserand@wanadoo.fr